Logement : le développement du bail réel solidaire résiste à la crise du secteur

Construction d’un bâtiment à Rennes,le 19 mars 2024. DAMIEN MEYER/AFP Manon,lyonnaise de 27 ans,et son compagnon,Julien,32 ans,n’avaient jamais entendu parler du bail réel solidaire (BRS) avant que la jeune femme reçoive un mail annonçant la mise en vente d’appartements neufs par le biais de ce dispositif. « Les prix étaient tellement intéressants que cela semblait trop beau pour être vrai ! Mais on s’est bien renseigné et ce système nous permet de devenir propriétaires beaucoup plus vite qu’on l’espérait »,se félicite-t-elle.

Modèle de propriété créé par la loi Alur de 2014 en s’inspirant des community land trusts anglo-saxons,le BRS est encore peu connu et répandu,avec seulement 3 600 logements déjà livrés. Mais la dynamique est forte : 20 300 sont engagés ou en cours de commercialisation,selon les chiffres publiés mardi 3 décembre par la principale association du secteur,Foncier Solidaire France,soit presque deux fois plus qu’à la même période de 2023. Et plus de 48 départements sont désormais concernés. « Le BRS reste marginal,mais il se développe très vite,malgré un marché très chahuté par la crise »,applaudit le secrétaire général de l’association,Vincent Lourier,également directeur de la fédération des Coop’HLM.

Manon et Julien se sont informés sur le site Internet BoRiS,lancé fin 2023 par le ministère du logement pour faire connaître le BRS. Munis de leurs derniers avis d’imposition,ils ont effectué une simulation et appris qu’ils étaient éligibles au dispositif. C’est le cas d’un nombre grandissant de ménages,le gouvernement ayant rehaussé les plafonds de revenus afin de rendre le BRS accessible à une large partie de la classe moyenne,et non plus seulement aux ménages modestes.

La technicienne de laboratoire et l’ingénieur informaticien ont aussi pu échanger de vive voix avec Nathan Gaudelet,responsable de BoRiS,et mieux comprendre ce dispositif qui repose sur une dissociation du foncier et du bâti : il s’agit d’acheter les murs du logement et de verser une petite redevance mensuelle à un organisme de foncier solidaire,agréé par l’Etat,qui est propriétaire du terrain. Le bien peut ensuite être légué ou revendu à un ménage ayant lui aussi des revenus en deçà des plafonds,et ce,sans réaliser de plus-value supérieure aux travaux réalisés et à l’inflation.

« On l’achète 177 000 euros au lieu de 310 000 »

Rassuré,le jeune couple a cherché des annonces de BRS et rapidement trouvé un T3 de 66 mètres carrés qui sera livré en 2026,à Vénissieux (Rhône),près d’un métro qui mène dans le centre de Lyon. « Il est traversant,doté d’une loggia,de locaux communs et d’un toit-terrasse accessible à tous les habitants,et de nombreux arbres sont prévus »,apprécie la jeune femme.

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